Objectif : Découvrez comment générer automatiquement vos documents douaniers* via la plateforme Sendcloud.
*Outre la facture commerciale et/ou les formulaires CN22/CN23, certains envois à l'international, en dehors de l'UE, nécessitent également un certificat d'origine (CO). Cet article traite surtout de la facture commerciale pour les envois internationaux et des formulaires CN22 ou CN23, et de comment ils peuvent être télécharger dans Sendcloud.
Cet article n'est qu'un guide et Sendcloud ne peut en aucun cas être tenu responsable d'éventuels problèmes liés à vos documents douaniers. Vérifiez toujours les conditions d'expédition du transporteur et les réglementations douanières avant d'expédier vers une destination où des documents douaniers sont nécessaires.
Formulaires CN22 et CN23 vs facture commerciale
Pour les envois internationaux (en dehors de l'Union européenne), une facture commerciale, un document CN22 ou un document CN23 sont toujours nécessaires pour le dédouanement. Les colis expédiés par un transporteur commercial doivent être accompagnés de la facture commerciale. Les colis expédiés par un service postal doivent être accompagnés du formulaire CN22 ou CN23. Remplissez toujours ces documents en anglais.
Le besoin d'utiliser un CN22 ou un CN23 dépend du poids et de la valeur de votre colis :
- CN22 : colis d'un poids inférieur ou égal à 2kg et d'une valeur inférieure ou égale à 425 euros.
- CN23 : colis d'un poids supérieur à 2kg et/ou d'une valeur supérieure à 425 euros.
*Expédition à partir du Royaume-Uni : Si la valeur de vos marchandises est supérieure à 270 livres sterling, un CN23 est nécessaire au lieu d'un CN22.
Pour plus d'informations et d'exemples de formulaires CN22 et CN23, cliquez ici.
Les déclarations en douane CN22 et CN23 sont des documents douaniers obligatoires pour les envois internationaux effectués par des transporteurs. Elles contiennent des informations sur les marchandises expédiées : leur contenu, leur valeur, l'identité de l'expéditeur et du destinataire et les parties impliquées dans l'envoi. Ce sont des documents obligatoires que les autorités douanières utilisent pour savoir quelles marchandises entrent et sortent de leur pays et pour déterminer si des droits d'importation doivent être payés pour les marchandises que vous expédiez.
Pour plus d'informations sur la facture commerciale, cliquez ici.
La facture commerciale est un document douanier délivré par le commerçant (exportateur) à l'acheteur (importateur) qui sert de contrat et de preuve de vente entre l'acheteur et le vendeur. Elle contient principalement des informations sur le contenu du colis et les Incoterms. Sur la base de la facture commerciale, les autorités douanières déterminent si des droits d'importation doivent être réglés.
Pour savoir comment remplir ces documents et comment les joindre à votre colis, lisez notre Guide des déclarations de douane CN22 et CN23 pour les expéditions internationales (en anglais) et notre guide Factures commerciales : Tout ce que vous devez savoir (en anglais).
Exemple de facture commerciale/formulaire CN22/formulaire CN23
La facture commerciale, le formulaire CN22 et le formulaire CN23 se ressemblent. Voir un exemple ci-dessous :
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Comment télécharger ou imprimer des documents douaniers
Avec Sendcloud, vous pouvez télécharger et imprimer vos documents douaniers déjà pré-remplis.
Étape 1. Configurez les paramètres de votre imprimante
Pour télécharger automatiquement vos documents douaniers pré-remplis lorsque vous créez une étiquette depuis votre compte Sendcloud, allez dans Mes Envois > Options d'impression > Déclaration de douane > Cochez l'option Imprimer la déclaration de douane en même temps que l'étiquette.
Sélectionnez l'imprimante, le format et le nombre de copies souhaités.
Si aucune imprimante n'est sélectionnée, les documents douaniers seront téléchargés au format PDF.
Veuillez noter que vos paramètres d'impression sont enregistrés par ordinateur localement, ce qui signifie que si vous utilisez un autre ordinateur, l'imprimante doit être configurée à nouveau.
Étape 2. Décrivez les articles de votre commande internationale
Pour un envoi international, il est important de remplir les détails des différents articles. Pour cela, allez dans la section Articles d'une commande importée ou dans le formulaire de création manuelle d'un envoi dans votre compte Sendcloud et remplissez les détails de chaque article :
- Description de l'article
- Pays d'origine
- Valeur unitaire, poids unitaire et nombre d'unité
- Code SH (6-8 chiffres)
- SKU (facultatif)
- Utilisation prévue ★Beta
- Contenu matériel ★Beta
- Code MID (code d'identification du fabricant) ★Beta
Pour ajouter un nouvel article, cliquez sur le bouton +Ajouter un article, et renseignez les détails.
Si vous ne renseignez pas les détails du produit, votre commande affichera une erreur et vous ne pourrez pas créer votre étiquette d'envoi.
Combien de produit peut-il y avoir dans un envoi international?
Le nombre d'articles que vous pouvez inclure varie en fonction du type de transporteur que vous avez choisi.
- Les transporteurs postaux (par exemple, PostNL, Correos, Royal Mail, bpost, Deutsche Post) autorisent un maximum de cinq articles par facture commerciale.
- Les transporteurs commerciaux (par exemple, DPD, DHL, UPS) autorisent un maximum de 99 articles par facture commerciale. Pour créer plus de 99 articles, vous devez créer un nouvel envoi.
- Pour les documents CN23, un maximum de 5 articles est en place pour les transporteurs postaux et commerciaux.
Étape 3. Créer l'étiquette d'envoi
Une fois que vous avez correctement saisi toutes les informations requises pour l'article, allez dans l'onglet des Commandes importées et recherchez la commande. Cliquez sur l'icône de l'œil pour ouvrir la commande et cliquez sur Créer l'étiquette.
Vos documents douaniers seront alors imprimés automatiquement. Si l'imprimante n'est pas disponible, ils seront téléchargés.
Une fois générée, l'étiquette apparaîtra dans votre onglet Étiquettes créées. Cliquez sur l'icône en forme d'œil pour voir les détails de l'étiquette.
Étape 4. Votre document reste disponible dans la vue détaillée des étiquettes
Si vous souhaitez télécharger à nouveau les formulaires, ou à un moment ultérieur, vous pouvez le faire depuis les détails de l'étiquette. Cliquez sur le bouton Actions et sélectionnez "Télécharger la déclaration douanière" dans le menu déroulant.
Paperless Trade
Certains transporteurs acceptent le Paperless trade (commerce sans papier). Dans ce cas, aucun document ne sera imprimé, car il sera automatiquement envoyé au transporteur.
Pour en savoir plus sur le Paperless Trade, consultez notre article Paperless Trade: Envoyez vos documents douaniers de façon numérique.
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