Objectif : Découvrez quels documents douaniers sont nécessaires pour les expéditions internationales, comment les télécharger ou les imprimer dans Sendcloud et comment importer des documents douaniers supplémentaires via l'API.
Les documents douaniers dans Sendcloud
Lorsque vous créez une étiquette d'expédition internationale, Sendcloud génère automatiquement les documents douaniers nécessaires. Le type de document dépend du transporteur sélectionné et des informations relatives à l'expédition.
Selon le transporteur, les documents douaniers sont générés par Sendcloud ou directement par le transporteur. Il peut s'agir d'une facture commerciale, d'une facture pro forma ou d'un formulaire CN22 ou CN23.
Certaines expéditions en dehors de l'UE peuvent également nécessiter des documents supplémentaires, comme un certificat d'origine (CO). Cet article porte principalement sur les factures commerciales, les factures pro forma et les formulaires CN22/CN23.
Pour en savoir plus sur la préparation des expéditions internationales, consultez notre article Comment créer une expédition internationale dans Sendcloud.
💡 Mise à jour de l'aperçu des commandes entrantes
Nous déployons actuellement une nouvelle version de l'aperçu des commandes entrantes auprès d'un groupe limité d'utilisateurs. Par conséquent, votre écran peut être différent des captures d'écran ou des étapes présentées dans cet article. Découvrez ce qui a changé.
Quels documents douaniers sont nécessaires ?
Pour les expéditions internationales (en dehors de l'Union européenne), une facture commerciale, une facture pro forma ou un document CN22 ou CN23 est nécessaire pour le dédouanement, selon le type d'expédition.
- Transporteurs commerciaux : Les colis nécessitent généralement une facture commerciale.
- Opérateurs postaux : Les colis nécessitent un formulaire CN22 ou CN23.
- Envois de cadeaux : Les cadeaux expédiés avec des transporteurs commerciaux nécessitent une facture pro forma plutôt qu'une facture commerciale. Les cadeaux expédiés avec des opérateurs postaux nécessitent toujours un formulaire CN22 ou CN23.
Remplissez toujours ces documents en anglais.
Conditions relatives aux formulaires CN22 et CN23
Le choix entre un document CN22 et CN23 dépend du poids et de la valeur de votre colis :
- CN22 : Colis pesant jusqu'à 2 kilogrammes et d'une valeur maximale de 425 €.
- CN23 : Colis pesant plus de 2 kilogrammes et/ou d'une valeur supérieure à 425 €.
💡 Expédier depuis le Royaume-Uni avec Royal Mail : Lorsque vous expédiez à l'international avec Royal Mail via Sendcloud, Intersoft Intelligent Shipper® génère uniquement un formulaire douanier CN23. Bien que le formulaire CN22 ne soit pas pris en charge, cela n'entraîne aucun retard de livraison. Le formulaire CN23 contient toutes les informations nécessaires aux documents CN22 et CN23, ce qui simplifie les formalités douanières et garantit une livraison sans difficulté.
Qui génère les documents douaniers ?
Selon le transporteur, les documents douaniers sont générés par Sendcloud ou directement par le transporteur.
Documents douaniers générés par Sendcloud
Asendia, Bpost, BRT, Chronopost, Correos*, Correos Express, CTT Express, Delivengo, DHL, DHL DE, DHL Parcel, DPD, DPD local, Evri international, FedEx, FedEx crossborder, GLS, Hermes, Letter suive, MHI, Poste Italiane, Poste delivery, Seur, Spring, TNT, InPost to home.
*Pour Correos, Sendcloud génère le formulaire CN23, tandis que Correos génère le formulaire CN22.
Documents douaniers générés par le transporteur
Colissimo, Correos*, DHL Express, DPD AT, PostNL, Royal Mail, UPS.
*Pour Correos, Sendcloud génère le formulaire CN23, tandis que Correos génère le formulaire CN22.
Important : Sendcloud n'a aucun contrôle sur les informations figurant sur les factures commerciales générées par les transporteurs.
Comprendre les différents documents douaniers
Développez les sections ci-dessous pour en savoir plus sur chaque type de document.
Formulaires CN22 et CN23
Formulaires CN22 et CN23
Les déclarations douanières CN22 et CN23 sont des documents obligatoires pour les expéditions internationales effectuées avec des opérateurs postaux.
Elles contiennent des informations sur les marchandises expédiées, notamment leur contenu et leur valeur, l'expéditeur, le destinataire et les parties impliquées dans l'expédition.
Les autorités douanières utilisent ces documents pour suivre les marchandises entrant et sortant de leur pays et déterminer si des droits d'importation doivent être payés.
💡 Envois de cadeaux avec des opérateurs postaux : Si vous envoyez un cadeau avec un opérateur postal, vous devez toujours fournir un formulaire CN22 ou CN23. Sélectionnez « Cadeau » comme type d'expédition et déclarez toujours la valeur réelle du contenu.
Factures pro forma
Factures pro forma
Une facture pro forma est le document douanier approprié pour les envois de cadeaux effectués avec un transporteur commercial. Elle indique explicitement que l'expédition est un cadeau, ce qui permet d'appliquer les procédures douanières appropriées en matière de droits et de taxes.
Elle contient principalement des informations sur le contenu du colis et les Incoterms applicables.
Important : Déclarez toujours la valeur réelle des cadeaux expédiés à l'international. Les autorités douanières refuseront les expéditions dont la valeur déclarée est nulle.
Vous n'avez pas besoin de facture commerciale pour un cadeau expédié avec un transporteur commercial, car la facture pro forma la remplace.
Factures commerciales
Factures commerciales
Une facture commerciale est un document douanier juridiquement contraignant émis par le marchand (exportateur) à destination de l'acheteur (importateur). Elle sert de contrat et de preuve de vente entre l'acheteur et le vendeur.
Elle contient principalement des informations sur le contenu du colis et les Incoterms applicables. Les autorités douanières utilisent la facture commerciale pour déterminer si des droits d'importation doivent être payés.
Pour savoir comment remplir et joindre les documents d'exportation, consultez nos guides :
Mise à jour importante pour les expéditions vers les États-Unis
Depuis le 12 novembre 2024 : Le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) refuse les expéditions importées aux États-Unis dont les descriptions de produits sont vagues. Les expéditions entrant aux États-Unis doivent comporter des descriptions claires et précises sur la facture commerciale afin d'éviter les retards ou les refus.
Exemples de descriptions acceptables :
- "Children's toys made of plastic"
- "Women's dresses made of 60% cotton, 40% polyester"
Exemples de descriptions non acceptables : "parts", "daily necessities", "see commercial invoice", "part number 123456", "accessories" ou "personal use".
Pour plus d'informations, consultez Unacceptable vs Acceptable Cargo Descriptions.
Exemple de facture commerciale, de facture pro forma ou de formulaire CN22 ou CN23
La facture commerciale, la facture pro forma et les formulaires CN22 et CN23 présentent exactement la même apparence dans l'exemple Sendcloud ci-dessous.
Page 1
Page 2
Comment télécharger ou imprimer les documents douaniers
Avec Sendcloud, vous pouvez télécharger et imprimer vos documents douaniers préremplis directement depuis votre compte.
Étape 1 : Configurez vos paramètres d'impression
Pour télécharger ou imprimer automatiquement vos documents douaniers préremplis lors de la création d'une étiquette :
- Dans votre interface Sendcloud, accédez à Expédition > Options d'impression > Documents douaniers.
- Activez l'option Imprimer les documents douaniers avec les étiquettes.
- Sélectionnez votre imprimante, le format du document et le nombre de copies.
Si aucune imprimante n'est sélectionnée, les documents douaniers seront téléchargés au format PDF.
💡 Bon à savoir : Vos paramètres d'impression sont enregistrés localement. Si vous utilisez un autre ordinateur, vous devrez configurer à nouveau votre imprimante.
Étape 2 : Décrivez les articles de votre commande internationale
Lorsque vous expédiez à l'international, il est important de renseigner les informations relatives à chaque produit de votre expédition.
Accédez à la section Articles d'une commande entrante ou au formulaire de création manuelle d'une expédition dans votre compte Sendcloud. Renseignez les informations suivantes pour chaque produit :
- Description de l'article
- Pays d'origine
- Valeur unitaire, poids unitaire et nombre d'unités
- Code SH (6 à 8 chiffres)
- SKU (facultatif)
- Utilisation prévue ★ Bêta
- Composition des matériaux ★ Bêta
- Code MID ★ Bêta
Pour ajouter un autre article, cliquez sur + Ajouter un article et renseignez ses informations.
Important : Si vous ne renseignez pas les informations requises sur les produits, un message d'erreur apparaîtra pour votre commande internationale et vous ne pourrez pas créer l'étiquette d'expédition.
Combien d'articles une expédition internationale peut-elle contenir ?
Combien d'articles une expédition internationale peut-elle contenir ?
Le nombre maximal d'articles dépend du transporteur et du type de document douanier.
- Opérateurs postaux (par exemple, PostNL, Correos, Royal Mail, bpost, Deutsche Post) : un maximum de 5 articles par facture commerciale est autorisé.
- Autres transporteurs (par exemple, DPD, DHL, UPS) : un maximum de 99 articles par facture commerciale est autorisé. Pour expédier plus de 99 articles, vous devez créer une nouvelle expédition.
- Documents CN23 : Un maximum de 5 articles s'applique aussi bien aux opérateurs postaux qu'aux transporteurs commerciaux.
Important : Si vous dépassez le nombre d'articles autorisé par le transporteur, vous recevrez un message d'erreur. Supprimez les articles supplémentaires ou sélectionnez un autre transporteur.
Étape 3 : Créez l'étiquette
Une fois toutes les informations requises sur les produits renseignées :
- Accédez à Expédition > Commandes > Commandes entrantes.
- Recherchez votre commande et cliquez sur l'icône en forme d'œil pour ouvrir ses détails.
- Cliquez sur Créer l'étiquette lorsque vous êtes prêt.
Vos documents douaniers seront alors automatiquement imprimés. Si l'imprimante n'est pas disponible, les documents seront téléchargés à la place.
Une fois l'étiquette créée, vous pouvez consulter l'expédition en cliquant sur l'icône en forme d'œil dans l'onglet Étiquettes créées.
Étape 4 : Téléchargez à nouveau vos documents douaniers
Vos documents douaniers restent disponibles dans les détails de l'étiquette. Vous pouvez donc les télécharger à nouveau à tout moment.
- Accédez à l'aperçu Étiquettes créées.
- Recherchez votre commande et cliquez sur l'icône en forme d'œil pour ouvrir ses détails.
- Cliquez sur Actions.
- Sélectionnez Télécharger les déclarations douanières dans le menu déroulant.
Importer vos propres documents douaniers via l'API
Si vous utilisez l'API Sendcloud, vous pouvez également importer vos propres documents douaniers au format PDF et les joindre à vos expéditions.
Grâce à l'endpoint API Upload a customs document, vous pouvez importer des documents supplémentaires qui seront transmis au transporteur avec les documents douaniers générés par Sendcloud.
Important : L'importation de documents douaniers via l'API est actuellement prise en charge uniquement pour DHL Express.
Pour connaître les instructions techniques et les conditions requises, consultez la documentation de l'API pour l'importation de documents douaniers.
Paperless Trade
Certains transporteurs prennent en charge le Paperless Trade. Dans ce cas, les documents douaniers sont automatiquement transmis au transporteur par voie électronique. Vous n'avez donc pas besoin de les imprimer.
Pour en savoir plus sur le Paperless Trade, consultez notre article Envoyez vos documents douaniers par voie électronique avec Paperless Trade.
Articles associés
→ Les éléments à prendre en compte pour les expéditions internationales
→ Comment créer une expédition internationale dans Sendcloud
→ Envoyez vos documents douaniers par voie électronique avec Paperless Trade