Objectif : Évitez les retours colis en comprenant quelles informations remplir lors de la création de votre étiquette, afin d'expédier à l'international.
Cet article est uniquement un guide, et Sendcloud ne peut en aucun cas être tenu responsable des problèmes liés à vos documents d'exportation. Vérifiez toujours les conditions d'expédition du transporteur et les réglementations douanières avant d'expédier vers une destination nécessitant des documents douaniers.
Pour plus de conseils sur l'expédition à internationale, consultez notre article de blog : Expédition internationale : une checklist pour une expédition mondiale sans problème.
Étape 1 : Remplir les informations du client
💡 Assurez vous que tous les détails du client sont corrects pour éviter les problèmes de livraison !
Une fois que vous sélectionnez un pays de destination nécessitant des documents douaniers, les champs pertinents apparaîtront automatiquement.
Pour fournir les informations client, assurez-vous d’inclure les numéros fiscaux de l’expéditeur, s’ils ne sont pas déjà indiqués dans l’adresse de l’expéditeur. Vous pouvez également ajouter les numéros fiscaux du destinataire ou de l’importateur enregistré au colis, bien que cela soit facultatif pour les envois internationaux.*
Les numéros fiscaux possibles sont :
Abréviation | Explication |
TVA | Taxe sur la valeur ajoutée |
EIN | Numéro d'identification de l'employeur |
GST | Taxe sur les biens et services |
SSN | Numéro de sécurité sociale |
EOR | Numéro d'enregistrement et d'identification de l'Union européenne |
DUN | Système universel de numérotation des données |
FED | Numéro fiscal fédéral |
STA | Numéro fiscal de l'État |
CNP | Taxe fédérale CNPJ/CPF brésilienne |
IE | Type IE/RG de taxe fédérale brésilienne |
INN | Détails bancaires russes section INN |
KPP | Détails bancaires russes section KPP |
OGR | Détails bancaires russes section OGRN |
OKP | Détails bancaires russes section OKPO |
SDT | Fournisseur enregistré à l'étranger ou Import One-Stop-Shop ou TVA GB (étrangère) enregistrement ou enregistrement GST AUSid ou TVA sur le commerce électronique |
FTZ | ID de la zone de libre-échange |
DAN | Compte de report uniquement pour les droits |
TAN | Compte de report uniquement pour les taxes |
DTF | Compte de report uniquement pour les droits, taxes et frais |
RGP | Numéro d'enregistrement des exportateurs enregistrés de l'UE |
DLI | Permis de conduire |
NID | Carte nationale d'identité |
PAS | Passeport |
MID |
ID fabricant |
*Un importateur lié aux douanes est spécialisé dans l'importation de biens et la gestion de la documentation douanière associée. Si cette information n'est pas fournie, l'adresse du destinataire sera utilisée à la place.
Étape 2 : Ajouter des informations internationales
Type d'exportation (Obligatoire)
Le type d'exportation fait référence à savoir si l'exportation est de business à business (B2B) ou de business à consommateur (B2C), ou même de particulier à particulier (C2C). Ces termes indiquent la nature de la transaction et les parties impliquées dans le processus d'exportation. Le type d'exportation par défaut est Commercial B2C. Si le type est "Privé", les numéros fiscaux ne seront pas requis, car il n'est pas attendu qu'un client privé ait un numéro EORI par exemple.
Raison de l'exportation (Obligatoire)
La raison de l'exportation représente l'intention de la transaction d'exportation et est souvent spécifiée à des fins de documentation, de dédouanement et de réglementation. Vous pouvez choisir entre :
- Cadeau – Lors de l’envoi d’un cadeau à l’international, déclarez la valeur réelle de l’article. Les autorités douanières refuseront les envois avec une valeur déclarée de 0. En sélectionnant « Cadeau » comme motif d’exportation, une facture proforma (au lieu d’une facture commerciale/CN22/23) sera créée. Cette facture indique clairement que l’envoi est un cadeau, garantissant les procédures douanières appropriées pour les droits et taxes.
- Documents
- Biens commerciaux
- Échantillon commercial
- Marchandises retournées
Valeur déclarée
La valeur déclarée se compose de :
- Valeur déclarée totale sans remise
- Remise (optionnelle)
- Valeur déclarée totale avec remise
Par exemple :
Le montant total était de 225 € (1), mais le client a payé 200 € (3) pour la commande, car il a reçu une remise de 25 € (2).
Frais de port (Facultatif)
Les frais de port sont les frais d'expédition payés par votre client.
Frais d'assurance (Facultatif)
Cela ne doit être rempli que si votre client a payé pour l'assurance. Si vous payez pour l'assurance (par exemple, la protection d'expédition Sendcloud), sans facturer le client, ce champ n'a pas besoin d'être rempli.
Autres frais (Facultatif)
Frais supplémentaires facturés à votre client, par exemple : des frais d'emballage ou des frais de retour.
Montant total de la facture
Valeur déclarée totale avec remise + frais de port + frais d'assurance + autres frais = Montant total de la facture
Numéro de facture (Obligatoire)
Un numéro de facture douanière est un identifiant unique attribué à une facture commerciale, servant de référence pour le dédouanement.
Date de la facture (Facultatif)
La date de la facture est la date à laquelle la facture commerciale a été émise.
Notes générales (Facultatif)
Les notes générales peuvent être utilisées pour donner un contexte supplémentaire sur l'envoi. Par exemple, indiquer la raison du retour (retourné en raison d'une mauvaise taille) ou la raison du cadeau (cadeau pour une baby shower).
Déclaration (Facultatif)
Une déclaration peut contenir des détails spécifiques sur la nature des marchandises expédiées, leur origine ou toute information supplémentaire requise par les autorités douanières. Le contenu d'une déclaration supplémentaire peut varier en fonction des exigences des pays importateurs et exportateurs, ainsi que de la nature des marchandises transportées. Ci-dessous, vous pouvez voir 2 exemples des déclarations les plus courantes :
Déclaration d'origine préférentielle : « L'exportateur des produits couverts par ce document déclare que, sauf indication contraire, ces produits sont d'origine préférentielle. Je certifie par la présente que les informations sur ce document sont vraies et correctes et que le contenu de cet envoi est tel que mentionné ci-dessus. »
Déclaration CITES : « En référence à l'envoi ci-dessus, je déclare que le contenu n'est pas composé de parties en cuir d'espèces animales protégées par la Convention de Washington. »
Étape 3 : Remplir les détails de l'expédition
Assurez vous que le poids du colis correspond au poids total sous Articles. Remarque : Nous ne conseillons pas d'ajouter plusieurs colis lors de l'expédition internationale, car nous ne prenons pas encore en charge le multi-colis pour les envois internationaux.
Pour éviter des coûts d'importation inutiles et garantir un dédouanement fluide, nous recommandons vivement de créer des étiquettes séparées pour chaque colis. Chaque étiquette doit indiquer clairement les articles expédiés dans ce colis particulier. Cela garantit que les autorités douanières peuvent évaluer avec précision les droits, taxes et réglementations d'importation pour chaque envoi.
Étape 4 : Ajouter des articles
Ajoutons quelques articles.
Code HS
Vous pouvez utiliser notre Recommandeur de codes HS pour identifier le code HS qui correspond le mieux à vos articles. Saisissez la description de l'article dans la section Code SH et sélectionnez le code le plus approprié dans la liste de recommandations fournie.
Limite d'articles
Le nombre d'articles que vous pouvez inclure diffère selon le type de document douanier :
- CN22/CN23 : Transporteurs postaux (par exemple, PostNL, Correos, Royal Mail, bpost, Deutsche Post) permettent un maximum de 5 articles par facture commerciale.
- Facture commerciale : transporteurs (par exemple, DPD, DHL, UPS) permettent un maximum de 99 articles par facture commerciale. Pour créer plus de 99 articles, vous devez créer une nouvelle expédition.
Étape 5 : Sélectionner une méthode d'expédition
Il est temps de sélectionner votre méthode d'expédition préférée (et les incoterms associés). Vous souhaitez en savoir plus sur la méthode d'expédition à choisir ? Voici un article du centre d'aide pour vous aider : Choses à prendre en compte lors de l'expédition internationale.
Étape 6 : Expédier avec la protection d'expédition Sendcloud (optionnel)
Si vous souhaitez protéger vos envois contre les dommages ou la perte pendant le transport, envisagez d'ajouter la protection d'expédition Sendcloud à vos colis.
Pour assurer votre envoi, allez dans l'onglet "Commande(s) importée(s)" de votre compte Sendcloud et cliquez sur l'icône du stylo pour modifier les détails de la commande. Vous pourrez entrer le montant souhaité en bas de la page dans le champ "Ajuster le montant total de l'assurance". Ici, vous pouvez également vérifier si la méthode d'expédition que vous allez utiliser comprend une assurance du transporteur.
Vous pouvez voir le prix indicatif de l'assurance dans le récapitulatif des frais d'expédition avant de créer l'étiquette.
Pour plus d'informations détaillées, veuillez consulter l'article Sendcloud Shipping Protection.
Comment créer une expédition internationale via l'API
Toutes ces informations peuvent également être facilement incluses via l'API !
Pour expédier un colis international via l'API, il suffit d'inclure tous les détails décrits dans les étapes précédentes dans l'objet customs_information
. Pour plus de conseils et de détails techniques, n'hésitez pas à consulter notre documentation API.
Voici un exemple de demande API v2 contenant toutes les informations douanières nécessaires.
{
"parcels": [
{
"name": "John Doe",
"sender_address": 1,
"company_name": "FlowerShop",
"email": "john@doe.com",
"telephone": "+316112233445",
"address": "Fürstenrieder Str.",
"house_number": "70",
"address_2": "",
"city": "Munich",
"country": "US",
"to_state": "NY",
"postal_code": "80686",
"country_state": null,
"integration_id": 116118,
"to_post_number": 262373726,
"parcel_items": [
{
"description": "T-Shirt",
"hs_code": "610900",
"origin_country": "SE",
"product_id": "898678671",
"properties": {
"color": "Bleu",
"size": "Medium"
},
"quantity": 2,
"sku": "TST-OD2019-B620",
"value": "19.95",
"weight": "0.9"
},
{
"description": "Ordinateur portable",
"hs_code": "84713010",
"origin_country": "DE",
"product_id": "5756464758",
"properties": {
"color": "Noir",
"internal_storage": "2TB"
},
"quantity": 1,
"sku": "LT-PN2020-B23",
"value": "876.97",
"weight": "1.69"
}
],
"shipment": {
"id": 84
},
"weight": "10",
"length": "31.5",
"width": "27.2",
"height": "12.7",
"total_order_value": "896.92",
"total_order_value_currency": "EUR",
"shipping_method_checkout_name": "Battery WarehouseX DHL",
"quantity": "1",
"is_return": false,
"request_label": false,
"apply_shipping_rules": false,
"request_label_async": false,
"customs_invoice_nr": "",
"customs_shipment_type": null,
"customs_information": {
"customs_invoice_nr": "456",
"customs_shipment_type": 4,
"export_type": "private",
"invoice_date": "2020-02-03",
"discount_granted": "12.01",
"freight_costs": 11,
"insurance_cost": "0",
"other_costs": ".01",
"general_notes": "This is my general notes for parcel customs item",
"additional_declaration_statements": ["Statement", "Another statement"],
"tax_numbers": {
"importer_of_record": [
{"country_code": "US", "name": "TVA", "value": "NL123456789B01"},
{"country_code": "US", "name": "EORI", "value": "NL123456789B01"}
],
"receiver": [
{"country_code": "US", "name": "TVA", "value": "NL123456789B01"},
{"country_code": "US", "name": "EORI", "value": "NL123456789B01"},
{"country_code": "NL", "name": "IOSS", "value": "123123123"}
],
"sender": [
{"country_code": "NL", "name": "TVA", "value": "NL123456789B01"},
{"country_code": "NL", "name": "EORI", "value": "NL123456789B01"}
]
},
"importer_of_records": {
"name": "Elisei",
"company_name": "Sendcloud",
"address_1": "Prins hendrik",
"address_2": "left",
"house_number": "1A",
"city": "Eindhoven",
"postal_code": "1111",
"country_code": "IT",
"country_state": "IT-RO",
"telephone": "+316112233445",
"email": "john@doe.com"
},
"return_data": {
"return_postal_code": "4444",
"outbound_tracking_number": "TR111",
"outbound_shipment_date": "2023-01-09",
"outbound_carrier_name": "UPSS"
}
}
}
]
}
C'est tout ! Vous êtes prêt à créer une étiquette et les formulaires douaniers seront générés automatiquement. Vous pouvez soit les imprimer et les attacher à la boîte (assurez-vous d'imprimer suffisamment de copies) ou envoyer vos documents douaniers numériquement via Paperless Trade.