Objectif : Évitez les retours et les problèmes de douane en comprenant quelles informations inclure lors de la création d'un envoi international, notamment les informations douanières, les détails des articles et les identifiants de produit.
Cet article constitue un guide général. Sendcloud ne peut être tenu responsable des problèmes liés aux documents d'exportation ou au dédouanement. Vérifiez toujours les conditions d'expédition du transporteur ainsi que les réglementations douanières applicables à l'origine, à la destination et au contenu de votre envoi.
Créer un envoi international dans le panneau Sendcloud
Suivez les étapes ci-dessous pour créer un envoi international dans le panneau Sendcloud et compléter toutes les informations douanières requises avant de générer l'étiquette d'expédition.
Étape 1 : Renseignez les informations du client
Assurez-vous que toutes les informations du client sont complètes et exactes afin d'éviter les problèmes de livraison et de douane.
Dès que vous sélectionnez un pays de destination nécessitant des documents douaniers, les champs correspondants pour les expéditions internationales s'affichent automatiquement.
Incluez les numéros fiscaux de l'expéditeur s'ils ne figurent pas déjà dans l'adresse de l'expéditeur. Vous pouvez également ajouter les numéros fiscaux du destinataire ou de l'importateur officiel (Importer of Record), lorsque cela est applicable.
Les types de numéros fiscaux possibles comprennent notamment :
| Abréviation | Explication |
| VAT | Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le numéro VOEC pour la Norvège doit être saisi ici, conformément aux recommandations des autorités fiscales norvégiennes. |
| EIN | Employer Identification Number (numéro d'identification de l'employeur) |
| GST | Goods and Services Tax (taxe sur les biens et services) |
| SSN | Numéro de sécurité sociale |
| EOR | European Union Registration and Identification |
| DUN | Data Universal Numbering System |
| FED | Numéro fiscal fédéral |
| STA | Numéro fiscal de l'État |
| CNP | Taxe fédérale brésilienne CNPJ/CPF |
| IE | Taxe fédérale brésilienne de type IE/RG |
| INN | Section des coordonnées bancaires en Russie – INN |
| KPP | Section des coordonnées bancaires en Russie – KPP |
| OGR | Section des coordonnées bancaires en Russie – OGRN |
| OKP | Section des coordonnées bancaires en Russie – OKPO |
| SDT | Overseas Registered Supplier, Import One-Stop Shop, immatriculation britannique à la TVA pour les entreprises étrangères, immatriculation GST australienne ou TVA sur le commerce électronique |
| FTZ | Identifiant de zone de libre-échange |
| DAN | Compte de report – droits de douane uniquement |
| TAN | Compte de report – taxes uniquement |
| DTF | Compte de report – droits, taxes et frais |
| RGP | Numéro d'enregistrement d'exportateur enregistré de l'UE |
| DLI | Permis de conduire |
| NID | Carte nationale d'identité |
| PAS | Passeport |
| MID | Identifiant du fabricant |
L'importateur officiel (Importer of Record) est la partie responsable de l'importation des marchandises ainsi que de la gestion des obligations et de la documentation douanières associées. Si aucun importateur officiel n'est indiqué, l'adresse du destinataire peut être utilisée à la place.
Étape 2 : Ajoutez les informations internationales
Type d’exportation
Le type d’exportation indique la nature de la transaction et les parties impliquées. Par exemple, l’envoi peut être effectué d’une entreprise à une autre, d’une entreprise à un particulier, ou entre particuliers.
Si aucun type d’exportation n’est sélectionné, Sendcloud applique automatiquement l’option Commercial B2C par défaut afin que l’envoi puisse être traité par les autorités douanières.
Si le type d’exportation est Privé, les numéros fiscaux ne sont normalement pas requis, car les particuliers ne sont généralement pas censés disposer d’identifiants fiscaux professionnels, tels qu’un numéro EORI.
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Motif de l’exportation
Le motif de l’exportation indique pourquoi les marchandises sont exportées. Ces informations sont utilisées pour le dédouanement et la documentation douanière.
Vous pouvez choisir parmi les options suivantes :
- Cadeau : sélectionnez cette option lorsque vous envoyez des marchandises en cadeau. Déclarez toujours la valeur réelle des articles. Les autorités douanières peuvent refuser les marchandises dont la valeur déclarée est égale à 0. Lorsque vous sélectionnez l’option Cadeau, une facture pro forma est générée à la place d’une facture commerciale ou d’un formulaire CN22/CN23.
- Documents
- Marchandises commerciales
- Échantillon commercial
- Marchandises retournées
- Usage personnel
Valeur déclarée
La valeur déclarée comprend :
- La valeur totale déclarée sans remise
- La remise, le cas échéant
- La valeur totale déclarée avec remise
Par exemple, une commande a une valeur initiale de 225 €, mais le client paie 200 € après avoir bénéficié d’une remise de 25 € :
- Valeur totale déclarée sans remise : 225 €
- Remise : 25 €
- Valeur totale déclarée avec remise : 200 €
Frais de transport
Saisissez les frais de livraison payés par le client.
Frais d’assurance
Remplissez ce champ uniquement si le client a payé l’assurance. Si vous prenez en charge l’assurance sans la facturer au client, par exemple en ajoutant Sendcloud Shipment Protection à vos propres frais, vous n’avez pas besoin d’indiquer ce montant ici.
Autres frais
Saisissez tous les frais supplémentaires facturés au client, tels que les frais d’emballage ou d’autres frais de service.
Montant total de la facture
Le montant total de la facture est calculé comme suit :
Valeur totale déclarée avec remise + frais de transport + frais d’assurance + autres frais = montant total de la facture
Numéro de facture
Un numéro de facture douanière est la référence unique attribuée à la facture commerciale ou pro forma. Les autorités douanières et les transporteurs peuvent l’utiliser pour identifier l’envoi lors du dédouanement.
Date de la facture
La date de la facture correspond à la date à laquelle la facture commerciale ou pro forma a été émise.
Remarques générales
Utilisez ce champ pour fournir des informations complémentaires sur l’envoi. Par exemple, vous pouvez préciser pourquoi les marchandises sont retournées ou expliquer l’occasion pour laquelle un cadeau est envoyé.
Déclaration
Une déclaration peut contenir des informations supplémentaires sur les marchandises, leur origine ou d’autres renseignements requis par les autorités douanières.
La formulation requise dépend des pays d’origine et de destination, des marchandises expédiées et de la réglementation applicable.
Exemples :
Déclaration d’origine préférentielle :
« L’exportateur des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication contraire clairement mentionnée, ces produits sont d’origine préférentielle. Je/nous certifions par la présente que les informations figurant sur ce document sont exactes et véridiques et que le contenu de cet envoi correspond à la description ci-dessus. »
Déclaration CITES :
« En référence à l’envoi susmentionné, je déclare que son contenu ne comporte aucune partie en cuir provenant d’espèces animales protégées par la Convention de Washington. »
Étape 3 : Renseignez les informations de l’envoi
Renseignez les informations suivantes concernant l’envoi :
- Nombre de colis : saisissez le nombre de colis compris dans l’envoi. Tous les transporteurs ne prennent pas en charge les envois multicolis.
- Poids du colis : saisissez le poids physique total du colis.
- Numéro de commande : ajoutez une référence de commande interne si nécessaire.
- Boîte : sélectionnez l’une de vos boîtes enregistrées ou saisissez manuellement les dimensions du colis.
- Dimensions : saisissez la longueur, la largeur et la hauteur du colis lorsque cela est requis.
Assurez-vous que le poids du colis correspond au poids total affiché dans la section Articles.
Afin d’éviter des frais d’importation inutiles et des problèmes de dédouanement, nous vous recommandons de créer une étiquette distincte pour chaque colis.
Chaque étiquette doit uniquement inclure les articles emballés dans le colis concerné. Cela permet aux autorités douanières d’évaluer correctement la valeur, les droits de douane, les taxes et les exigences d’importation pour chaque colis.
Étape 4 : Ajoutez des articles
Ajoutez les produits inclus dans votre envoi dans la section Articles.
Selon votre envoi, vous pouvez choisir entre deux modes de saisie des articles :
- Saisie simplifiée : affiche uniquement les informations nécessaires pour les envois ne nécessitant pas d'informations douanières.
- Saisie avancée : affiche tous les champs disponibles concernant les articles, y compris les informations douanières requises pour les expéditions internationales.
Vous pouvez passer de la Saisie simplifiée à la Saisie avancée à tout moment avant de créer l'étiquette d'expédition.
Sendcloud calcule automatiquement le poids total et la valeur totale de chaque article en fonction de la quantité, du poids unitaire et de la valeur unitaire que vous saisissez.
💡 Astuce : Si vous ne trouvez pas un produit ou les informations douanières, sélectionnez Saisie avancée en haut de la section Articles.
Saisie simplifiée et saisie avancée
Saisie simplifiée
La saisie simplifiée est conçue pour les envois ne nécessitant pas d'informations douanières. Elle affiche uniquement les champs nécessaires pour créer des expéditions sans déclaration en douane.
La vue simplifiée comprend :
- Description
- SKU (facultatif)
- Quantité
- Valeur unitaire
- Poids unitaire
Saisie avancée
La saisie avancée affiche toutes les informations disponibles concernant les articles et les formalités douanières requises pour les expéditions internationales.
En plus des champs disponibles dans la saisie simplifiée, la saisie avancée comprend notamment les champs suivants :
- Pays d'origine
- Code SH
- Utilisation prévue
- Composition du matériau
- Code MID
- Identifiant produit du fabricant
- Numéro de référence DDS
- Code TARIC
Description
Saisissez une description claire et précise de l'article. Les autorités douanières utilisent cette description pour comprendre le contenu de l'envoi et déterminer les exigences douanières applicables.
Évitez les descriptions vagues ou génériques telles que :
- Vêtements
- Pièces
- Accessoires
- Échantillons
- Cadeau
Décrivez plutôt l'article réel, par exemple :
- T-shirt en coton pour homme
- Pièce de vélo en acier inoxydable
- Coque de téléphone en cuir
- Brochures imprimées sur papier
💡 Astuce : Gardez la description claire et concise. La description de l'article ne doit pas dépasser 50 caractères.
SKU
Saisissez l’unité de gestion des stocks (SKU) utilisée par votre entreprise pour identifier l’article.
Le SKU correspond à votre référence produit interne et sert également d’identifiant produit du marchand à des fins douanières.
Utilisation prévue
Indiquez l’utilisation prévue de l’article, le cas échéant. Par exemple :
- Uniforme de travail
- Usage personnel
- Composant industriel
Certains transporteurs ou certaines procédures douanières peuvent exiger un code d’utilisation prévue plutôt qu’une description en texte libre.
Composition du matériau
Indiquez la composition matérielle de l’article.
Par exemple :
- 100 % coton
- 80 % coton et 20 % polyester
- Acier inoxydable
- Cuir
Soyez aussi précis que possible, en particulier lorsque le matériau a une incidence sur la classification douanière ou les exigences réglementaires.
Code SH
Le code du Système harmonisé, ou code SH, est utilisé pour classifier les marchandises à des fins douanières.
Dans la Saisie avancée, vous pouvez utiliser l’ outil de recommandation de codes SH de Sendcloud pour identifier le code correspondant le mieux à votre article. Saisissez la description de l’article dans le champ Code SH, puis sélectionnez le code le plus approprié parmi les recommandations.
Même si le champ du code SH peut apparaître comme facultatif, de nombreux envois internationaux nécessitent un code SH valide pour le dédouanement. Vérifiez toujours les exigences douanières applicables à votre destination.
Vous pouvez également rechercher un code SH sur le site de la Commission européenne consacré au tarif douanier.
Pays d’origine
Sélectionnez le pays dans lequel l’article a été fabriqué ou produit.
Le pays d’origine n’est pas nécessairement le pays depuis lequel le colis est expédié.
Par exemple, si un article a été fabriqué en Italie et est expédié depuis un entrepôt situé aux Pays-Bas, le pays d’origine est l’Italie.
Code MID
Le code d’identification du fabricant, ou code MID, permet d’identifier le fabricant du produit.
Ce champ est uniquement nécessaire pour certaines destinations douanières, par exemple pour les envois à destination des États-Unis.
Poids unitaire
Saisissez le poids d’une unité individuelle en kilogrammes.
Par exemple, si l’envoi contient trois articles identiques pesant chacun 0,5 kg, saisissez 0,5 kg comme poids unitaire et 3 comme quantité.
Valeur unitaire
Saisissez la valeur d’une unité individuelle.
Saisissez toujours la valeur réelle des marchandises. Les autorités douanières peuvent refuser ou contrôler les envois contenant des articles dont la valeur déclarée est incorrecte ou égale à zéro.
Quantité
Saisissez le nombre d’unités de l’article incluses dans l’envoi.
Identifiants produit
Identifiant produit du fabricant
Pour les envois entrant dans l’Union européenne d’une valeur inférieure ou égale à 150 €, indiquez l’identifiant produit du fabricant disponible pour chaque article. Ces identifiants aident les autorités douanières et les transporteurs à identifier précisément les marchandises importées.
Sous Identifiant produit du fabricant, sélectionnez d’abord le Type d’identifiant, puis saisissez la Valeur de l’identifiant correspondante.
Vous pouvez indiquer :
Un identifiant standardisé
Sélectionnez ce type d’identifiant si le produit dispose d’un identifiant reconnu à l’échelle internationale, tel que :
- GTIN
- EAN
- UPC
- ISBN
Saisissez uniquement un identifiant correspondant réellement à l’article expédié.
Un identifiant non standardisé
Sélectionnez ce type d’identifiant si le produit ne dispose pas d’un identifiant standardisé.
Saisissez la référence du produit ou du modèle propre au fabricant, qui permet d’identifier l’article dans le catalogue du fabricant.
Remarque : le SKU de l’article dans Sendcloud correspond à votre identifiant produit du marchand.
Vous pouvez toujours créer un envoi sans identifiant produit du fabricant. Toutefois, l’absence d’identifiants peut entraîner des retards en douane, des contrôles supplémentaires ou le blocage de l’envoi.
À partir du 1er juillet 2026 : des frais de déclaration en douane de 3 € s’appliquent à chaque ligne de déclaration en douane pour les envois entrant dans l’Union européenne d’une valeur inférieure ou égale à 150 €. Pour les envois B2B adressés à des clients disposant d’un numéro d’immatriculation à la TVA valide, les taux de droits standard s’appliquent à la place du forfait de 3 €.
EUDR, numéro de référence DDS et code TARIC
Le règlement européen sur la déforestation (EUDR) s’applique à certaines matières premières ainsi qu’aux produits qui en sont dérivés.
Les marchandises potentiellement concernées comprennent les produits contenant ou dérivés des éléments suivants :
- Bovins ou viande bovine
- Cuir
- Cacao ou chocolat
- Bois, papier ou meubles
- Caoutchouc, y compris certains pneus
- Autres matières premières couvertes par le règlement
Si votre envoi contient des produits soumis à l’EUDR, cochez la case Cette commande contient des produits soumis au règlement européen sur la déforestation (EUDR).
Numéro de référence DDS
Le numéro de référence DDS est la référence attribuée à une déclaration de diligence raisonnée soumise via le système d’information EUDR.
Saisissez le numéro de référence DDS pour chaque article concerné lorsqu’une déclaration de diligence raisonnée a été soumise.
Code TARIC
Si vos marchandises peuvent bénéficier d’une exemption au titre de l’EUDR, saisissez plutôt le code TARIC applicable.
Le numéro de référence DDS et le code TARIC s’appliquent uniquement aux marchandises couvertes par l’EUDR. Vérifiez si vos produits entrent dans le champ d’application du règlement avant de remplir ces champs.
Remarque : Sendcloud ne peut pas déterminer si vos marchandises sont soumises à l’EUDR ni quel numéro de référence DDS ou code TARIC s’applique. Consultez la législation applicable ou faites appel à un conseiller en douane ou à un conseiller juridique.
Utiliser les informations des articles enregistrées dans Produits
Vous pouvez enregistrer les informations relatives aux produits et aux formalités douanières dans le catalogue Produits de Sendcloud, puis les réutiliser lors de la création d’envois.
Produits prend également en charge les nouveaux champs liés à la conformité, notamment :
- Identifiant produit du fabricant
- Numéro de référence DDS
- Code TARIC
Lorsque ces informations sont disponibles dans Produits, Sendcloud renseigne automatiquement les champs d’article correspondants lorsque vous ajoutez le produit à un envoi.
💡 Astuce : Maintenez les informations de Produits à jour afin que les informations douanières correctes soient automatiquement appliquées aux futurs envois.
Limite d’articles
Le nombre maximal de lignes d’articles dépend du type de document douanier utilisé par le transporteur :
- CN22 ou CN23 : les transporteurs postaux tels que PostNL, Correos, Royal Mail, bpost et Deutsche Post autorisent un maximum de 5 lignes d’articles par document douanier.
- Facture commerciale : les transporteurs tels que DPD, DHL et UPS autorisent un maximum de 99 lignes d’articles par facture commerciale. Pour expédier plus de 99 lignes d’articles, créez un envoi supplémentaire.
Pour plus d’informations, consultez Comment générer vos documents douaniers dans Sendcloud.
Étape 5 : Sélectionnez une méthode d’expédition
Sélectionnez la méthode d’expédition que vous souhaitez utiliser pour l’envoi, y compris l’Incoterm applicable.
Avant de créer l’étiquette, vérifiez :
- Les pays d’origine et de destination pris en charge
- Le poids et les dimensions maximales du colis
- Les exigences douanières du transporteur
- Les Incoterms applicables
Pour plus d’informations, consultez les éléments à prendre en compte lors d’une expédition internationale.
Étape 6 : Ajoutez Sendcloud Shipment Protection (facultatif)
Vous pouvez ajouter Sendcloud Shipment Protection afin de protéger les envois éligibles contre la perte ou les dommages pendant le transport.
Pour ajouter une protection :
- Accédez à Commandes entrantes dans votre compte Sendcloud.
- Ouvrez la commande que vous souhaitez expédier.
- Faites défiler la page jusqu’à la section relative à la protection de l’envoi.
- Saisissez le montant que vous souhaitez protéger.
- Vérifiez le prix indicatif de la protection avant de créer l’étiquette.
Vous pouvez également vérifier si la méthode d’expédition sélectionnée comprend déjà une indemnisation ou une assurance du transporteur.
Pour plus d’informations, consultez l’article consacré à Sendcloud Shipment Protection.
Comment créer un envoi international via l'API
Vous pouvez également fournir les informations relatives à l'expédition internationale et aux formalités douanières via l'API Sendcloud.
Incluez les informations douanières de l'envoi ainsi que les données au niveau des articles dans la requête d'expédition correspondante.
L'identifiant produit du fabricant, le numéro de référence DDS et le code TARIC sont pris en charge via l'API v3. L'API v2 est en mode maintenance et ne prend pas en charge ces champs.
Lorsque vous utilisez l'API v3, incluez toutes les informations applicables au niveau des articles, notamment :
- Description
- SKU ou identifiant produit du marchand
- Code SH
- Pays d'origine
- Quantité
- Poids unitaire
- Valeur unitaire
- Identifiant produit du fabricant, lorsqu'il est disponible
- Numéro de référence DDS, le cas échéant
- Code TARIC, le cas échéant
Avant de créer l'envoi, vérifiez que la requête API contient toutes les informations requises en fonction de la destination, du transporteur et des marchandises.
Une fois toutes les informations requises complétées, vous pouvez créer l'étiquette. Sendcloud générera les documents douaniers applicables en fonction des informations fournies pour l'envoi.
Selon le transporteur, vous pouvez :
- Imprimer les documents douaniers et joindre le nombre de copies requis au colis ; ou
- Les envoyer par voie électronique à l'aide de Paperless Trade.
Vérifiez toujours l'étiquette et les documents douaniers avant de remettre le colis au transporteur. Des informations d'expédition incorrectes, incomplètes ou incohérentes peuvent entraîner des retards en douane, des frais supplémentaires, des retours ou le blocage de l'expédition.